Rice'cup
Présentation de la marque Rice'cup
Déposée le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) toro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rice'cup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Rice'cup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rice'cup est expirée depuis le 27 octobre 2024.
toro a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682610 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21